MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : Juin 2026

1. ÉDITEUR DU SITE

Ordre des Frères Mineurs (OFM)
Province franciscaine de lAfrique de lOuest
Siège : Curie Provinciale des Frères Franciscains (OFM), rue des Conseillers Municipaux 07 B.P. 12743 Lomé, TOGO
Téléphone : +228 22229735
Email : curie@ofmverbi.org

Responsable de la publication :
Le Ministre Provincial de la Province franciscaine de lAfrique de lOuest

2. HÉBERGEMENT

Site hébergé par : Hostinger
Serveurs situés en Europe

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONDITIONS DUTILISATION

3.1. Licence dutilisation

Lensemble du contenu de ce site (textes originaux, photographies, illustrations, vidéos, enregistrements audio) est la propriété exclusive de lOrdre des Frères Mineurs ou de ses partenaires, et est protégé par les lois sur le droit dauteur et la propriété intellectuelle.

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  • ✅ Usage non commercial autorisé : Vous pouvez copier, distribuer et partager le contenu de ce site à des fins éducatives, pastorales, spirituelles ou caritatives, sans but lucratif.
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  • ❌ Usage contraire à la mission interdit : Toute utilisation du contenu qui porterait atteinte à la mission évangélique, aux valeurs franciscaines ou à la réputation de lOrdre des Frères Mineurs est formellement interdite.

3.2. Textes franciscains officiels

Les textes officiels de saint François dAssise, de sainte Claire et des documents de lOrdre (Règle, Testament, Admonitions, etc.) sont des documents historiques dans le domaine public. Leur utilisation est libre, mais nous encourageons à utiliser les traductions officielles approuvées par lOrdre.

3.3. Contenus tiers et crédits

Certains contenus de ce site proviennent de sources externes et sont utilisés avec autorisation ou sous licence appropriée :

  • Textes empruntés : Certaines traductions de textes franciscains proviennent des Éditions Franciscaines (Paris) et sont utilisées avec autorisation dans le cadre dun usage pastoral non commercial.
  • Images et photographies :
    • Photographies de frères et de fraternités : utilisées avec lautorisation des personnes concernées et des supérieurs majeurs
    • Images darchives et iconographie franciscaine : domaine public ou utilisées avec autorisation
    • Images générées par intelligence artificielle : Certaines illustrations ont été créées à laide doutils dIA (Midjourney, DALL-E, etc.) pour des besoins spécifiques (illustrations pédagogiques, représentations artistiques). Ces images sont clairement identifiées lorsquelles sont utilisées.
  • Contenus multimédias : Les vidéos et enregistrements audio sont la propriété de lOrdre ou utilisés avec autorisation expresse.

3.4. Images générées par intelligence artificielle

Dans le cadre de notre mission dévangélisation et de catéchèse, nous utilisons occasionnellement des images générées par intelligence artificielle. Ces images sont créées :

  • Pour illustrer des textes spirituels ou historiques
  • Pour créer des supports pédagogiques et catéchétiques
  • Pour représenter de manière artistique des scènes bibliques ou franciscaines

Transparence : Lorsque cela est pertinent, nous indiquons quune image a été générée par IA. Ces images sont utilisées dans le respect de la dignité humaine et des valeurs chrétiennes.

4. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

  • Droit daccès aux données vous concernant
  • Droit de rectification des données inexactes
  • Droit à leffacement des données (« droit à loubli »)
  • Droit à la limitation du traitement
  • Droit à la portabilité des données
  • Droit dopposition au traitement

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : [Email de contact à compléter]

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5. RESPONSABILITÉ

LOrdre des Frères Mineurs sefforce de diffuser des informations exactes et à jour. Toutefois, nous ne pouvons garantir lexactitude, la complétude ou lactualité de toutes les informations publiées sur ce site.

En conséquence, lutilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

6. LIENS HYPERTEXTES

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7. MODIFICATIONS DES MENTIONS LÉGALES

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement pour prendre connaissance des éventuels changements.

8. CONTACT ET RÉCLAMATIONS

Pour toute question concernant ces mentions légales, la propriété intellectuelle, ou pour signaler un contenu inapproprié, contactez-nous :

Email : communication@ofmverbi.org
Téléphone : +228 22229735
Adresse postale : Service communication OFMVERBI 400 BP 100 Kara-TOGO

Ces mentions légales sont rédigées dans lesprit de transparence et de service qui anime lOrdre des Frères Mineurs. Pour toute utilisation de nos contenus au-delà des usages autorisés, nhésitez pas à nous contacter. Nous étudierons votre demande avec bienveillance, dans la mesure de nos possibilités et en accord avec notre mission évangélique.

Pax et Bonum
Ordre des Frères Mineurs – Province de lAfrique de lOuest